Série de normes de communication des dangers publiées par l'OSHA (HCS)

Article de blog 4 : Mises à jour des fiches de données de sécurité

Merci de nous avoir suivis tout au long de notre série d'articles sur les mises à jour OSHA HCS ! Tout au long de cette série, CHEMTREC a analysé en profondeur la réglementation finale de la norme HCS (Hazard Communication Standard) de l'OSHA (Occupational Safety and Health Administration) . Notre premier article offrait un aperçu complet, suivi d'une analyse hebdomadaire des principales mises à jour. Nous avons exploré les mises à jour de la classification des dangers dans notre deuxième article, et la semaine dernière, nous avons publié un troisième article, « Allocation des éléments d'étiquetage et mises à jour générales des étiquettes ». Dans notre quatrième et dernier article, nous abordons les mises à jour des fiches de données de sécurité (FDS) !

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Résumé des mises à jour

(Les modifications du HCS 2012 au HCS 2024 ont été mises en gras pour votre commodité)

Clarification du langage dans 29 CFR § 1910.1200 ( (g)(2) :

Le fabricant ou l'importateur de produits chimiques doit s'assurer que la fiche de données de sécurité est rédigée en anglais (bien que l'employeur puisse également conserver des copies dans d'autres langues) et qu'elle comprend au moins les numéros de section et les titres suivants, ainsi que les informations associées sous chaque titre, dans l'ordre indiqué à l'annexe D (Fiches de données de sécurité - Informations minimales obligatoires).

Modifications de l'annexe D du 29 CFR § 1910.1200 — Fiches de données de sécurité (obligatoires)

Une fiche de données de sécurité (FDS) doit inclure les informations spécifiées au tableau D.1 sous le numéro de section et le titre indiqués pour les sections 1 à 11 et 16. Bien que chaque section de la FDS doive contenir l'ensemble des informations spécifiées, les rédacteurs de fiches de données de sécurité ne sont pas tenus de les présenter dans un ordre particulier au sein de chaque section. Si aucune information pertinente n'est trouvée pour un sous-titre donné d'une section, la FDS doit clairement indiquer qu'aucune information applicable n'est disponible. Les sections 12 à 15 peuvent être incluses dans la FDS, mais ne sont pas obligatoires.

Tableau D.1. Informations minimales pour une FDS

(Les changements entre HCS 2012 et HCS 2024 ont été identifiés en rouge dans le tableau ci-dessous)

Pour conclure cette série d'articles, nous espérons sincèrement que notre analyse des mises à jour de l'OSHA HCS vous aura été utile et éclairante. N'hésitez pas à nous suivre sur les réseaux sociaux pour rester informé(e) de nos dernières informations sur la réglementation HCS finale : Facebook|X|LinkedIn

Pour plus de détails sur ce que comprend la norme de communication des dangers, consultez le PDF de la norme de communication des dangers de l'OSHA .

Pour en savoir plus, consultez la série complète de blogs de CHEMTREC sur les mises à jour OSHA HCS :

• Semaine du 30 mai – Aperçu complet des mises à jour OSHA HCS
• Semaine du 3 juin – Mises à jour du HCS : Classification des risques physiques et sanitaires
• Semaine du 10 juin – Mises à jour HCS : attribution des éléments et des étiquettes
• Semaine du 17 juin – Mises à jour HCS : Fiches de données de sécurité – cet article
• Semaine du 24 juin – Mises à jour HCS : FAQ sur la norme révisée de communication des dangers de l'OSHA

Remarque : Ces opinions reflètent l'opinion de l'auteur et ne doivent pas être interprétées comme une interprétation de l'OSHA ni comme un avis juridique. Il est recommandé aux lecteurs de consulter un avocat qualifié pour obtenir des conseils sur une question juridique spécifique. Les informations fournies sont basées sur la compréhension de la réglementation par l'auteur au moment de la rédaction. L'objectif principal de ce blog est d'informer les lecteurs sur la norme de communication des dangers publiée.