Étiquettes des produits chimiques destinés aux consommateurs aux États-Unis : en quoi diffèrent-elles des étiquettes SGH ?

Bien que les étiquettes SGH et les étiquettes de produits chimiques destinés aux consommateurs ne soient pas propres au marché américain, nous nous concentrerons, à des fins de comparaison, sur l'étiquette SGH de l'Occupational Safety and Health Administration (OSHA) et l'étiquette destinée aux consommateurs américains. Bien que toutes deux soient importantes dans l'industrie chimique, chacune a une fonction différente et ne peut être utilisée de manière interchangeable. Pour savoir si un produit nécessite une étiquette destinée aux consommateurs, le fabricant/fournisseur doit d'abord déterminer si le produit est destiné à un usage grand public.

Qu'est-ce qu'un produit de consommation ?

Un produit de consommation est un bien fini et manufacturé acheté par un particulier ou un ménage pour son usage personnel. Il n'est pas destiné à la production ou à la revente. Les produits chimiques de consommation peuvent inclure des produits d'entretien courants, des détergents, des peintures, des adhésifs et des désodorisants.

La Commission américaine de sécurité des produits de consommation (CPSC) administre la loi fédérale sur les substances dangereuses (FHSA) qui détermine l'étiquetage de précaution sur le contenant des produits ménagers dangereux pour aider les consommateurs à stocker et à utiliser ces produits en toute sécurité et pour leur donner des informations sur les mesures de premiers secours immédiates à prendre en cas d'accident.

Les réglementations sur l’étiquetage des produits de consommation ne couvrent pas les produits enregistrés auprès d’autres agences gouvernementales (telles que la FDA et l’EPA), notamment les cosmétiques, les médicaments, les pesticides ou les aliments.

Qu'est-ce que l'étiquetage SGH ?

L'OSHA a adopté le Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) et détermine l'étiquetage requis pour les produits chimiques dangereux sur le lieu de travail. Développé par les Nations Unies, le SGH établit des règles pour la classification des dangers des produits chimiques, un format pour les fiches de données de sécurité (FDS) et le contenu des étiquettes et des FDS, avec mentions de danger et de précaution, symboles et mentions d'avertissement.

Les réglementations de l'OSHA en matière d'étiquetage sont détaillées dans la Norme sur la communication des dangers (HCS) . Pour plus d'informations sur les étiquettes HCS, consultez le dernier article de CHEMTREC sur les mises à jour des étiquettes HCS .

Pourquoi l’étiquetage des produits chimiques destinés aux consommateurs est-il différent de l’étiquetage des produits chimiques utilisés sur le lieu de travail (c’est-à-dire le SGH) ?

Les champs d'application et les objectifs du HCS et de la FHSA sont différents. Le HCS se concentre sur la sécurité au travail et veille à ce que les travailleurs soient correctement informés des dangers des produits chimiques qu'ils utilisent. La FHSA se concentre sur les produits ménagers et de consommation et permet aux consommateurs d'être informés des dangers et de l'utilisation appropriée des produits qu'ils achètent.

L'étiquetage des produits de consommation traite spécifiquement de l'utilisation d'un produit par le consommateur au sein de son foyer. L'étiquetage de précaution, conforme à la réglementation relative aux produits de consommation, aide les consommateurs à utiliser et à stocker le produit en toute sécurité et fournit des informations sur les premiers secours en cas d'accident. Par exemple, la mention « Tenir hors de portée des enfants » doit obligatoirement figurer sur les produits de consommation dangereux, alors qu'elle n'est généralement pas utilisée sur les étiquettes SGH utilisées sur les lieux de travail, où la présence d'enfants est peu probable.

Quels produits chimiques sont considérés comme dangereux ?

La FHSA définit une substance dangereuse comme toute substance ou mélange de substances classée dans une ou plusieurs catégories ci-dessous et pouvant causer des blessures corporelles ou des maladies graves lors d'une manipulation ou d'une utilisation habituelle ou raisonnablement prévisible (y compris l'ingestion par les enfants).

• Toxique
• Corrosif
• Irritant
• Fort sensibilisant
• Inflammable ou combustible
• Génère de la pression par décomposition, chaleur ou autres moyens

Le HCS définit un produit chimique dangereux comme tout produit chimique classé comme un danger physique ou un danger pour la santé, un simple asphyxiant, une poussière combustible ou un danger non classé autrement.

Les catégories de dangers OSHA incluent, sans s'y limiter :

• Inflammable
• Produits chimiques et gaz sous pression, y compris les aérosols
• Oxydant
• Explosif
• Corrosif
• Irritant
• Toxicité aiguë
• cancérigènes
• Mutagènes
• Toxiques pour la reproduction

De même que pour les éléments d’étiquetage, toutes les catégories de danger partagées entre la FHSA et le HCS ne sont pas alignées.

Pour plus d'informations sur l'étiquetage FHSA et HCS, consultez :

Loi fédérale sur les substances dangereuses de la CPSC

Norme OSHA sur la communication des dangers

Et si des produits de consommation étaient utilisés sur le lieu de travail ?

Des produits de consommation dangereux sont souvent utilisés sur le lieu de travail, comme les produits d'entretien. Selon l'OSHA, si l'utilisation de produits de consommation par un employé est plus fréquente et plus longue que son utilisation habituelle, les exigences du HCS s'appliquent. Il incombe à l'employeur d'évaluer l'exposition de ses travailleurs et de déterminer si et quand les exigences du HCS s'appliquent. Si l'employeur n'est pas certain que la durée et la fréquence d'exposition à ces produits soient comparables à celles d'un consommateur, il doit obtenir et/ou élaborer une fiche de données de sécurité et une étiquette SGH et les mettre à la disposition des employés.

Vous avez des questions sur l’étiquetage des consommateurs ou sur l’étiquetage SGH ?

CHEMTREC s'engage à vous aider à répondre à toutes vos exigences en matière d'étiquetage pour assurer la sécurité de vos employés et de vos clients. Que vous ayez besoin d'étiquettes SGH pour votre lieu de travail ou pour vos produits de consommation, notre équipe d'experts est là pour vous accompagner dans la compréhension et la mise en œuvre des normes d'étiquetage requises.

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